RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE


AXA / NOVELLIANCE

 

 

Couvre une large définition des activités garanties : 

  • Détection de réseaux : éclairage public, réseaux frigorifique et chauffage, assainissement, eaux pluviales, électrique, gaz, communication, eau sur le domaine public ou prive limite a des opérations de géo-détection par radars ou radio, prestations de repérage sans mise en oeuvre des solutions préconisées, sans exécution de travaux.
  • Géo référencement : levez de corps de rue, levée des affleurants au sol, implantation des marquage au sol, ( dessin reportes sur plan), plans de recollements, géo référencement d'ouvrage, relevés topographiques, osculation béton, inspection télévisés de canalisations et test fumée et colorants, osculation et recherche archéologiques avant chantier sans intervention sur l'ouvrage ou la création d'ouvrage ou l'assistance maîtrise d'oeuvre, assistance à maîtrise d'ouvrage et coordination de chantier.
  • Essai de pression sur eau potable et assainissement, désinfection de réseau d'eau potable avant mise en service sur construction neuves collectives.
  • Réalisation d’études (plans et relevés uniquement) pour le compte de grand donneur d'ordre au travers de diagnostic et divers test de renouvellement, création, dévoiement de branchements de réseaux sans conseil ni préconisation et sans activité de bureaux d’études techniques.

Des conditions de garanties et de franchises adaptées :

(Cliquez sur le tableau pour agrandir l'image)

Des conditions tarifaires négociées au plus juste :

 

CA maximum de 100 K€ : 900 € HT soit 1017 € TTC *

CA compris entre 100 K€ et 250 K€ : 1100 € HT soit 1235 € TTC *

CA compris entre 250 K€ et 500 K€ : 1300 € HT soit 1489 €TTC *

 

AU DELÀ : une étude spécifique vous sera adressée.

 

*Hors frais de courtage 20 € lors de la mise en place du contrat. 

MATÉRIEL « TOUS RISQUES SAUF »


ALBINGIA / NOVELLIANCE

 

 

Garantie de type « tous risques sauf » concerne les matériels de mesures, de détection et de cartographie des réseaux et ouvrages enterrés, appartenant à l’assuré et utilisés en propre compte.

  • Taux 16°/°° HT HCN, soit 19,47°/°° TTC (hors frais de gestion) avec un minimum de cotisation de 350€TTC Hors frais de courtage 20 € lors de la mise en place du contrat.
  • Franchise 500 €
  • Franchise VOL VANDALISME : 20% du montant des dommages avec un minimum de 500 €
  • Frais de gestion de 61€ TTC
  • France continentale
  • Condition de souscription : Aucun sinistre durant les 3 dernières années

Exemple de tarification :

 

Matériels assurés

Primes annuelles
20 000 €

50 000 €

100 000 €

449 €

1 034 €

2 002 €